Le 27 décembre 2023, un événement juridique sans précédent a secoué le monde de l’intelligence artificielle : le New York Times a intenté une action en justice contre OpenAI.
L’accusation ? Une violation présumée du droit d’auteur par ChatGPT, l’outil d’IA générative d’OpenAI. Le journal soutient que ChatGPT a été formé sur d’importants volumes de ses articles, enfreignant ainsi le droit d’auteur. Lle Times réclame non seulement des dommages financiers mais aussi la “destruction” de ChatGPT par ordre judiciaire.
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La Destruction Possible de ChatGPT par Décision Judiciaire
Face à cette demande inhabituelle, une question cruciale se pose : un tribunal peut-il légalement ordonner la destruction de ChatGPT ? La réponse est oui. Le droit d’auteur offre en effet aux tribunaux cette prérogative.
Précédent et Analogie avec les Disques Vinyles
Pour comprendre ce pouvoir, considérons l’exemple des disques vinyles. Face à la contrefaçon, les tribunaux peuvent ordonner la destruction des copies illégales et des équipements utilisés pour leur production. Si ChatGPT est jugé comparable à un tel bien contrefait, il pourrait subir le même sort.
Le Droit d’Auteur Face aux Modèles d’IA
Bien que le droit d’auteur n’ait jamais été appliqué à la destruction de modèles d’IA, la tendance législative évolue. La Federal Trade Commission, par exemple, a déjà contraint des entreprises à supprimer des données et modèles d’IA obtenus illégalement.
Trois Issues Probables pour ChatGPT
Malgré la possibilité légale, trois scénarios sont plus probables que la destruction de ChatGPT. Un règlement à l’amiable pourrait clore l’affaire sans destruction. Le tribunal pourrait également juger que ChatGPT est protégé par la doctrine du “fair use”. Enfin, OpenAI pourrait prouver que ChatGPT a des utilisations légitimes, rendant sa destruction non nécessaire.
Évaluation du Risque de Destruction pour ChatGPT
Dans l’hypothèse où un tribunal jugerait que toutes les utilisations de ChatGPT violent les droits d’auteur, une injonction pourrait être émise pour que OpenAI cesse toute violation. Cependant, il est improbable qu’OpenAI, entreprise d’envergure, enfreigne une telle injonction. Elle pourrait plutôt réformer ses modèles d’IA ou développer des solutions pour éviter de futurs problèmes.
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Conclusion sur la Menace Pesant sur ChatGPT
En somme, bien qu’il soit juridiquement possible pour un tribunal d’ordonner la destruction de ChatGPT, la probabilité que cela se produise semble faible. Toutefois, cette affaire met en lumière le pouvoir croissant des tribunaux face aux technologies d’IA et leur disposition à utiliser ce pouvoir.
